Univers Carcéral

DC4 - Justice des mineurs

Ordonnance n°45-174 du 2 fév 1945 relative à l’enfance délinquante

Cette loi prévoit une juridiction spéciale pour juger les mineurs délinquants. Mesure d’assistance, d’éducation et de surveillance.

La protection et l’éducation des mineurs : missions essentielles de l’Etat.

L’éducation prime sur la répression.

A l’occassion de la procédure judiciaire, se donner les moyens de connaître la personnalité du mineur, sa situation familiale et sociale et de rechercher avant tout jugement les mesures adaptées à sa rééducation.

Création du tribunal pour enfants

Spécialisation des juridictions. Excuse atténuante de minorité.

Mise en place d’intervenants : juge des enfants, le parquet, le juge d’instruction des mineurs, le conseiller délégué à la protection des mineurs, l’avocat, les éducateurs PJJ.

Dispositions protectrices :

présence de l’avocat et des représentants légaux à chaque stade la procédure
atténuation du max de la peine en raison de la minorité…

3 principes :

principe de l’atténuation de la responsabilité pénale des mineurs en fonction de l’âge,
principe de primauté de l’éducative
principe de spécialisation des juridictions et des procédures concernant les mineurs

La résilience

La « résilience » est un concept qui vient de la physique. Il se réfère à la capacité d'un matériau qui a subi un choc, une pression, à reprendre sa forme originale. En anglais le mot resilience, « resiliency » s'utilise également pour la description de réalités humaines : le résilient qui a reçu le coup l'encaisse, souffre, et rebondit. La résilience a été définie comme « la capacité de réussir de manière acceptable pour la société, en dépit d'un stress ou d'une adversité qui comportent le risque grave d'une issue négative » (Vanistendael, 1996) . Ou encore, selon une définition plus technique, les enfants qui affrontent une adversité sont considérés résilients « s'ils se situent dans les limites normales ou acceptables selon des mesures de compétence et du fonctionnement comportemental, soci al et cognitif » (Kinard, 1998)

DPR : Comment faire ensemble quand on se sent seul ? Au travers de ce travail de réflexion et de recherche et en m'appuyant sur une situation rencontrée sur mon lieu de stage je m'efforcerai d'aborder cette notion de partenariat/réseau en l'analysant à partir des principes de F.Dhume. J'essaierai de mesurer les effets lorsque ces principes font défaut. Je prendrai le postulat que lorsque ces principes ne sont pas énoncés et appliqués cela peut tendre à complexifier les actions et nous éloigner des objectifs initiaux. Je retiendrai aussi l'hypothèse selon laquelle l'éducateur, dans sa posture professionnelle, doit collaborer pour tendre à une éventuelle coopération mais que cette visée vient se heurter à l'absence d'engagement institutionnel dans le travail en partenariat et induit en conséquence un isolement de l'éducateur et des différents acteurs avec qui il doit œuvrer.

Les adolescentes et leurs carences Aujourd’hui et depuis de nombreuses années, on peut voir, entendre, lire des textes sur les adolescents. Les adolescents correspondent à un pourcentage élevé de la population. Ce groupe d’individu est tout le temps en évolution. Située entre deux périodes importantes et essentielles dans la vie d’un être humain, l’adolescence ne cesse de susciter l’attention de l’adulte. Pendant trois mois à partager le quotidien d’adolescentes hébergées dans un foyer départemental de l’enfance, plusieurs questions me sont survenues. La principale est la suivante : « Comment les adolescentes carencées vivent-elles en institution ? ».